Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : [à compléter]
1. Éditeur du site
Le présent site www.cavedesbateliers.com est édité par :
CAVE DES BATELIERS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 10 000,00 €
Siège social :
14 Quai de la République
78700 Conflans-Sainte-Honorine
France
Immatriculation :
RCS Versailles 890 253 719
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR29 890253719
Email : cavedesbateliers@gmail.com
Téléphone : +33 6 01 00 55 55
Directeur de la publication :
PIEDNOIR François
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse :
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet :
https://www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.cavedesbateliers.com, incluant notamment :
-
les textes
-
les images
-
les photographies
-
les logos
-
les graphismes
-
la structure du site
est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
5. Vente d’alcool
Conformément à la législation française :
La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.
En passant commande sur le site www.cavedesbateliers.com, le client certifie avoir 18 ans révolus.
Message sanitaire obligatoire :
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.